L’éco-organisme, qu’est-ce que c’est ?
Un peu d’histoire !
Durant des siècles, les déchets organiques étaient donnés aux animaux ou rendu à la terre. Dans les villes, les déchets étaient jetés dans la rue. C’est au XVIème siècle seulement que l’on demande aux habitants de gérer leurs déchets et de balayer devant leur porte. Au XIXème siècle, on prend conscience notamment avec les recherches de Pasteur et l’hygiénisme que le déchet est un problème sanitaire. On tente alors d’organiser de façon collective la gestion de ceux-ci.
Le 24 novembre 1883 puis le 7 mars 1884, le préfet de la Seine Eugène Poubelle arrête que désormais les propriétaires d’immeuble doivent mettre à disposition de leurs locataires des contenants communs munis d’un couvercle et d’un volume de 40 à 120 litres pour les déchets ménagers. Il prévoit également le tri des déchets pour les matières putrescibles d’un côté, les papiers, les chiffons d’un autre et pour finir le verre, la faïence et les coquilles d’huîtres.
C’est après la seconde guerre mondiale seulement que la collecte des déchets organisée par les communes devient la norme.
Si vous voulez en savoir plus sur Eugène Poubelle, qui est également à l’initiative du tout à l’égoût et du droit aux femmes d’exercer la médecine.
En 1992, naît La Responsabilité Elargie des Producteurs (REP) des déchets ménagers. Les producteurs peuvent être en charge de financer ou organiser la prévention et la gestion des déchets issus des produits en fin de vie.
Les éco-organismes
En France, les éco-organismes Citeo, l’Adelphe et Léko proposent des solutions aux producteurs metteurs en marché. En juin dernier, Christophe Chéron de Léko est intervenu sur invitation de Consigne & Moi à la Chambre des Métiers et de l’Artisanat Centre Val de Loire pour présenter dans le détail les obligations et les opportunités des producteurs dans ce cadre.
L’éco-organisme est une organisation collective à but non lucratif qui va, pour ses adhérents, gérer leurs obligations au regard de la REP des déchets ménagers. Il existe désormais 23 REP différentes, comme par exemple, les textiles, les piles et plus récemment avec la loi AGEC les jouets, les matériaux de construction, les produits du tabac… retrouvez la liste exhaustive.
Qui est concerné ?
Tous les producteurs qui emballent, conditionnent des produits avec des matériaux destinés à la poubelle ménagère. Pour les entreprises de moins de 20 000 UVC (unité de vente consommateur), la contribution est un simple forfait. Entre 20 000 et 500 000 UVC, le contributeur doit faire une déclaration simplifiée et au-delà, il détaille le poids par matériau et à l’unité d’emballage vendu.
Le réemploi
Depuis 2020, la loi AGEC (Anti-Gaspi pour l’Economie Circulaire) prévoit, outre la fin du plastique à usage unique en 2040, le recours au réemploi. En 2026, toutes les entreprises, quelque soit leur chiffre d’affaires devront avoir mis en œuvre 5% d’emballages réemployables et en 2027, 10%. Les éco-organismes doivent allouer une partie des contributions au réemploi. Ils organisent des groupes de travail et financent les projets qui apportent des solutions aux metteurs en marché (les producteurs).
